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Délibérations

Délibérations

8 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "07/07/2015" du filtre Date de séance

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association "Adèle De Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaïde" de l'association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapés vieillissantes (FASPHV).

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Les Résidences" de l'association "Adèle De Glaubitz" à CERANY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Kennedy" de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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